1. Éditeur du site
Le site https://komwiz.com et l'application mobile Komwiz sont édités par :
- Raison sociale
- Komwiz SAS (en cours d'immatriculation)
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social
- À compléter
- Siège social
- Adresse postale complète à compléter
- RCS / SIRET
- N° SIRET à compléter
- N° TVA intracommunautaire
- FRXX XXXXXXXXX
- contact@komwiz.com
- Site
- https://komwiz.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom NOM du dirigeant], en sa qualité de [Président / Gérant] de Komwiz.
Tout courrier relatif à la publication peut être adressé à contact@komwiz.com.
3. Hébergeur
Le site komwiz.com est hébergé par :
- Société
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis - Site
- https://www.netlify.com
Les services techniques de l'application Komwiz (backend, base de données, notifications push, authentification) sont opérés via Google Firebase, fourni par Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande).
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd. (The One Building, 1 Lower Grand Canal Street, Dublin 2, Irlande), prestataire certifié PCI-DSS niveau 1.
4. Conception & réalisation
Le site et l'application Komwiz ont été conçus et développés par l'équipe Komwiz. Le design a été pensé en interne autour d'une identité violette chaleureuse, qui se veut joyeuse et accessible.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site komwiz.com et l'application Komwiz (marque, logo, charte graphique, illustrations, icônes, code source, textes, vidéos, sons, bases de données et plus généralement tout contenu) est la propriété exclusive de Komwiz, protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Komwiz, conformément aux articles L.122-4 et L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les marques et logos de tiers apparaissant sur le site (par exemple : App Store, Google Play, Apple Pay, Firebase, Stripe) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Contenus utilisateurs
Les contenus publiés par les utilisateurs (photos, textes d'événements, messages du chat, listes de souhaits, etc.) demeurent leur propriété. En utilisant l'application, l'utilisateur accorde à Komwiz une licence non exclusive, gratuite et mondiale permettant l'hébergement, l'affichage et la diffusion de ces contenus dans le cadre strict du fonctionnement du service.
6. Liens hypertextes
Le site komwiz.com peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers (App Store, Google Play, réseaux sociaux, partenaires commerciaux, etc.). Komwiz n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou les dommages éventuels résultant de leur consultation.
La création d'un lien hypertexte vers le site komwiz.com est autorisée sans demande préalable, à condition que ce lien ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires non autorisées, ou qu'il n'ait pour objet de nuire à l'image de Komwiz.
7. Données personnelles
Komwiz attache une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la conservation des données, ainsi qu'aux droits dont vous disposez en vertu du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
8. Cookies
Le site komwiz.com n'utilise aucun cookie de suivi publicitaire. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du site peuvent être déposés (par exemple, préférence de langue ou session en cas d'espace membre).
L'application mobile Komwiz n'utilise pas de cookies au sens web du terme mais peut stocker localement certaines informations techniques (session, préférences utilisateur). Pour plus de détails, consultez la section dédiée de notre Politique de confidentialité.
9. Limitation de responsabilité
Komwiz s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Komwiz ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, Komwiz décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- et plus généralement, de tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut d'accord amiable entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question, remarque ou demande relative au site ou à l'application Komwiz, vous pouvez nous écrire à : contact@komwiz.com.
Nous nous engageons à vous répondre sous un délai raisonnable, en général sous 24 heures ouvrées.